SCCV ARTEMIS - Permis de construire et DP

Active
895371011 Autre société civile PME Créée le 16/03/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SCCV ARTEMIS

SCCV ARTEMIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Brest.

Profil et organisation

SCCV ARTEMIS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 29200 à BREST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCCV ARTEMIS
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
16/03/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SCCV ARTEMIS

Activité d’urbanisme de SCCV ARTEMIS

SCCV ARTEMIS compte 3 autorisations recensées sur la période 25/10/2021 - 27/03/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ARTEMIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

25/10/2021 - 27/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SCCV ARTEMIS

3 autorisations sur la période 25/10/2021 - 27/03/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Brest.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ARTEMIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue General Paulet, Brest (29200) PC Logement AS313, AS79 4 067 m² 5 904 m² 2026/03/27
490 Rue Docteur Augustin Jacq, Brest (29200) PC Locaux HZ201 2 882 m² 3 305 m² 2021/10/28
400 Rte De La Petite Palud, Landerneau (29800) PC Logement AL307, AL306 655 m² 1 341 m² 2021/10/25

Répartition géographique des autorisations de SCCV ARTEMIS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCCV ARTEMIS

Sources des informations sur SCCV ARTEMIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCCV ARTEMIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCCV ARTEMIS ?
SCCV ARTEMIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCCV ARTEMIS ?
Le profil de SCCV ARTEMIS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCCV ARTEMIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCCV ARTEMIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCCV ARTEMIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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