SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE
SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Notre-Dame-de-Bondeville.
Profil et organisation
SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 76100 à ROUEN.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/11/2020
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE
Activité d’urbanisme de SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE
SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2021 - 10/06/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE
2 autorisations sur la période 21/12/2021 - 10/06/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-de-Bondeville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 18 Rue Georges Brassens, Notre-Dame-de-Bondeville (76960) | PC Logement | AD262, AD263 | 2 878 m² | 4 563 m² | 2024/06/10 |
| Rue De La Fontaine, Notre-Dame-de-Bondeville (76960) | PC Logement | AB411 | 6 421 m² | 6 312 m² | 2021/12/21 |
Répartition géographique des autorisations de SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCCV ANANAS NOTRE-DAME DE BONDEVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.