2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
10
SCCV 36 RUE CONFLANS est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2022 : 10 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Saint-Mandé.
SCCV 36 RUE CONFLANS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 94160 à Saint-Mandé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCCV 36 RUE CONFLANS compte 10 autorisations recensées sur la période 24/05/2018 - 19/10/2022, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCCV 36 RUE CONFLANS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 24/05/2018 - 19/10/2022, réparties dans 6 communes, principalement à Saint-Mandé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCCV 36 RUE CONFLANS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 25 Rue Edmond Nocard, Saint-Maurice (94410) | PC Mixte | A161 | 687 m² | 1 900 m² | 2018/07/17 |
| 36 Rue Conflans, Charenton-le-Pont (94220) | PC Logement | F98 | 326 m² | 702 m² | 2018/05/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
6 communes - 2 départements - 1 région
Saint-Mandé
3 autorisations
Charenton-le-Pont
2 autorisations
Nanteuil-lès-Meaux
2 autorisations
Joinville-le-Pont
1 autorisation
Saint-Maurice
1 autorisation
Villeneuve-le-Roi
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
