SCARPA FSL - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Présentation détaillée de SCARPA FSL
SCARPA FSL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ocquerre.
Profil et organisation
SCARPA FSL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 63200 à RIOM.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SCARPA FSL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 52.4E
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/03/2002
Siège social
Permis de construire et DP de SCARPA FSL
Activité d’urbanisme de SCARPA FSL
SCARPA FSL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/09/2013 - 01/08/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCARPA FSL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SCARPA FSL
2 autorisations sur la période 13/09/2013 - 01/08/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Ocquerre.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCARPA FSL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Rural Des Grouettes, Ocquerre (77440) | PC Locaux | ZD54, ZD53 | 31 046 m² | 28 m² | 2014/08/01 |
| 8 Qua Emile Cormerais, Saint-Herblain (44800) | PC Locaux | CZ46 | 54 050 m² | 480 m² | 2013/09/13 |
Répartition géographique des autorisations de SCARPA FSL
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SCARPA FSL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SCARPA FSL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.