SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE - Permis de construire et DP

Active
778385500 Société coopérative agricole PME Créée le 01/07/1931

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE

SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Fied.

Profil et organisation

SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39800 au Fied.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
01/07/1931
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE

Activité d’urbanisme de SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE

SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2020 - 13/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/07/2020 - 13/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE

2 autorisations sur la période 04/07/2020 - 13/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Fied.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue De La Fromagerie, Le Fied (39800) PC Locaux ZD28 1 800 m² 41 m² 2024/12/13
22 Rue De La Fromagerie, Le Fied (39800) PC Locaux ZD28 26 m² 2020/07/04

Répartition géographique des autorisations de SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE

Sources des informations sur SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE ?
SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE ?
Le profil de SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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