2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Fied.
SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39800 au Fied.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/07/2020 - 13/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/07/2020 - 13/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Fied.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCAF FRUITIERE LE FIED CHAMOLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Fromagerie, Le Fied (39800) | PC Locaux | ZD28 | 1 800 m² | 41 m² | 2024/12/13 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 22 Rue De La Fromagerie, Le Fied (39800) | PC Locaux | ZD28 | — | 26 m² | 2020/07/04 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
