2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SCAF FRUITIERE D ARINTHOD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arinthod.
SCAF FRUITIERE D ARINTHOD est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39240 à Arinthod.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCAF FRUITIERE D ARINTHOD compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2013 - 24/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCAF FRUITIERE D ARINTHOD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/10/2013 - 24/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Arinthod.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCAF FRUITIERE D ARINTHOD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| A Chacour, Arinthod (39240) | PC Locaux | ZK303 | 7 618 m² | 509 m² | 2019/07/24 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Arinthod (39240) | PC Locaux | — | — | 1 301 m² | 2013/10/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
