SCAF FRUITIERE D ARINTHOD - Permis de construire et DP

Active
778360800 Société coopérative agricole PME Créée le 25/05/1930

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Jura (39)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SCAF FRUITIERE D ARINTHOD

SCAF FRUITIERE D ARINTHOD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arinthod.

Profil et organisation

SCAF FRUITIERE D ARINTHOD est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 39240 à ARINTHOD.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCAF FRUITIERE D ARINTHOD
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
25/05/1930
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SCAF FRUITIERE D ARINTHOD

Activité d’urbanisme de SCAF FRUITIERE D ARINTHOD

SCAF FRUITIERE D ARINTHOD compte 2 autorisations recensées sur la période 15/10/2013 - 24/07/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCAF FRUITIERE D ARINTHOD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

15/10/2013 - 24/07/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCAF FRUITIERE D ARINTHOD

2 autorisations sur la période 15/10/2013 - 24/07/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Arinthod.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCAF FRUITIERE D ARINTHOD dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
A Chacour, Arinthod (39240) PC Locaux ZK303 7 618 m² 509 m² 2019/07/24
Adresse Non Renseignée, Arinthod (39240) PC Locaux 1 301 m² 2013/10/15

Répartition géographique des autorisations de SCAF FRUITIERE D ARINTHOD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCAF FRUITIERE D ARINTHOD

Sources des informations sur SCAF FRUITIERE D ARINTHOD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCAF FRUITIERE D ARINTHOD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCAF FRUITIERE D ARINTHOD ?
SCAF FRUITIERE D ARINTHOD est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCAF FRUITIERE D ARINTHOD ?
Le profil de SCAF FRUITIERE D ARINTHOD recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCAF FRUITIERE D ARINTHOD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCAF FRUITIERE D ARINTHOD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCAF FRUITIERE D ARINTHOD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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