SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775794811 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 11.02B - Vinification

Siège

Aude (11)

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE

SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fleury.

Profil et organisation

SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 11560 à FLEURY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 11.02B - Vinification
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE

Activité d’urbanisme de SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE

SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2015 - 23/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/03/2015 - 23/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE

1 autorisation sur la période 23/06/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Fleury. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jean Jaures, Fleury (11560) PC Locaux DZ107, DZ164 12 440 m² 470 m² 2021/06/23

Permis de démolir de SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE

1 autorisation sur la période 13/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Fleury. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue Jean Jaures, Fleury (11560) PD DZ164 2015/03/13

Répartition géographique des autorisations de SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE

Sources des informations sur SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE ?
SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE ?
Le profil de SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCA DE VINIFICATION VENTE LA VENDEMIAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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