2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
SCA DE RUTEL est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villenoy.
SCA DE RUTEL est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 77124 à Villenoy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SCA DE RUTEL compte 3 autorisations recensées sur la période 06/10/2020 - 01/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SCA DE RUTEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 06/10/2020 - 01/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Villenoy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCA DE RUTEL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ferme De Rutel, Villenoy (77124) | PC Locaux | A1303, A1304 | 133 302 m² | 439 m² | 2020/10/06 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
