SC SAS - Permis de construire et DP

Cessée
407899392 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/07/1996

Infos clés

Présentation détaillée de SC SAS

SC SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Champigny-sur-Marne.

Profil et organisation

SC SAS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 69340 à FRANCHEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SC SAS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 46.69A - Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
SIRET du siège
Date de création
01/07/1996

Siège social

Permis de construire et DP de SC SAS

Activité d’urbanisme de SC SAS

SC SAS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2016 - 19/08/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SC SAS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2016 - 19/08/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SC SAS

2 autorisations sur la période 25/04/2016 - 19/08/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Champigny-sur-Marne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SC SAS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Rue Serpente, Champigny-sur-Marne (94500) DP Locaux BZ109, BZ103 3 168 m² 558 m² 2019/08/19
201 Faubo De La Madeleine, Moûtiers (73600) PC Locaux 0A1984 2 295 m² 119 m² 2016/04/25

Répartition géographique des autorisations de SC SAS

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SC SAS

Sources des informations sur SC SAS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SC SAS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SC SAS ?
SC SAS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SC SAS ?
Le profil de SC SAS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SC SAS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SC SAS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SC SAS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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