Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 44 Avenue Du 45 Eme Parallele, Pont-de-l'Isère (26600) | PA | AB297 | 1 728 m² | 2021/05/03 |
SC MALVH - Permis d'aménager
Active
442452330
Autre société civile
Créée le 12/06/2002
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SC MALVH
SC MALVH est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-de-l'Isère.
Profil et organisation
SC MALVH est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 07500 à Guilherand-Granges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SC MALVH
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 12/06/2002
Siège social
Permis d'aménager de SC MALVH
Activité d’urbanisme de SC MALVH
SC MALVH compte 1 autorisation recensée sur la période 03/05/2021 - 03/05/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SC MALVH, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
03/05/2021 - 03/05/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SC MALVH
1 autorisation sur la période 03/05/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Pont-de-l'Isère.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SC MALVH
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SC MALVH
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI AC2L
SIREN 535276265
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
LOGIS HORIZON
SIREN 834495459
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
SCI MIR
SIREN 487449464
Même département de siège
12 autorisations
6 PC
1 PA
5 PD
SCI A..M.H.
SIREN 492361167
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI MATHILDA
SIREN 412027831
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI LE POMMIER
SIREN 322556317
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur SC MALVH
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SC MALVH
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SC MALVH ?
SC MALVH est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SC MALVH ?
Le profil de SC MALVH recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SC MALVH apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SC MALVH concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SC MALVH signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable