2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
3
SAS LES CHAMPS JOUAULT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cuves.
SAS LES CHAMPS JOUAULT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 50670 à Cuves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS LES CHAMPS JOUAULT compte 3 autorisations recensées sur la période 29/01/2015 - 16/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS LES CHAMPS JOUAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/01/2015 - 16/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cuves.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS LES CHAMPS JOUAULT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Imp Les Champs Jouault, Cuves (50670) | PC Locaux | ZE70, ZE85 | 13 231 m² | 1 339 m² | 2024/05/16 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Champs Jouault, Cuves (50670) | PC Locaux | ZE86, ZE85 | 62 540 m² | 1 020 m² | 2016/07/04 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Les Champs Jouault, Cuves (50670) | PC Locaux | ZE5 | 94 820 m² | 40 m² | 2015/01/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
