Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Zi Le Grand Chemin, Isigny-le-Buat (50540) | PD | ZE182 | — | 2016/06/29 |
SUEZ RV GRAND OUEST METAUX - Permis de démolir
Active
344834775
SAS, société par actions simplifiée
GE
Créée le 27/04/1988
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SUEZ RV GRAND OUEST METAUX
SUEZ RV GRAND OUEST METAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Isigny-le-Buat.
Profil et organisation
SUEZ RV GRAND OUEST METAUX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 50540 à Isigny-le-Buat.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SUEZ RV GRAND OUEST METAUX
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 38.32Z - Récupération de déchets triés
- SIRET du siège
- Date de création
- 27/04/1988
- Catégorie d’entreprise
- GE
Siège social
Permis de démolir de SUEZ RV GRAND OUEST METAUX
Activité d’urbanisme de SUEZ RV GRAND OUEST METAUX
SUEZ RV GRAND OUEST METAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 29/06/2016 - 29/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SUEZ RV GRAND OUEST METAUX, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
29/06/2016 - 29/06/2016
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SUEZ RV GRAND OUEST METAUX
1 autorisation sur la période 29/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Isigny-le-Buat.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SUEZ RV GRAND OUEST METAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SUEZ RV GRAND OUEST METAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCE PROPR HYGIENE ETUD RECYCL ENVIRONNEM
SIREN 393568829
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SAS LES CHAMPS JOUAULT
SIREN 481184810
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SUEZ RV METAUX NON-FERREUX
SIREN 489140178
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PD
DU PETIT BOIS
SIREN 512715004
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
ENERGIE DIGARD AND CO
SIREN 839665643
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
STGS
SIREN 352958730
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur SUEZ RV GRAND OUEST METAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SUEZ RV GRAND OUEST METAUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SUEZ RV GRAND OUEST METAUX ?
SUEZ RV GRAND OUEST METAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SUEZ RV GRAND OUEST METAUX ?
Le profil de SUEZ RV GRAND OUEST METAUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SUEZ RV GRAND OUEST METAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SUEZ RV GRAND OUEST METAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SUEZ RV GRAND OUEST METAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable