2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
Siège
Permis de construire et DP
2
DU PETIT BOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Théville.
DU PETIT BOIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 50330 à Théville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DU PETIT BOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2016 - 18/12/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DU PETIT BOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/11/2016 - 18/12/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Théville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DU PETIT BOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rte Des Fieffes, Théville (50330) | PC Locaux | A130, A432 | 42 830 m² | 284 m² | 2018/12/18 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Fieffes, Théville (50330) | PC Locaux | A433 | 9 590 m² | 339 m² | 2016/11/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
