2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SAS HORTICOLE DES CHARMES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Anneyron.
SAS HORTICOLE DES CHARMES est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 26140 à Anneyron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS HORTICOLE DES CHARMES compte 2 autorisations recensées sur la période 01/01/2018 - 19/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS HORTICOLE DES CHARMES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/01/2018 - 19/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Anneyron.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS HORTICOLE DES CHARMES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 594 Route Des Serres Les Rouges, Anneyron (26140) | PC Locaux | YD37 | 74 976 m² | 11 784 m² | 2021/11/19 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 594 Route Des Serres Les Rouges, Anneyron (26140) | PC Locaux | ZL28 | 35 490 m² | 17 827 m² | 2018/01/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
