2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SAS DU DOMAINE RAPET PERE ET FILS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pernand-Vergelesses.
SAS DU DOMAINE RAPET PERE ET FILS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21420 à Pernand-Vergelesses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS DU DOMAINE RAPET PERE ET FILS compte 2 autorisations recensées sur la période 25/06/2014 - 17/12/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS DU DOMAINE RAPET PERE ET FILS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/06/2014 - 17/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Pernand-Vergelesses.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS DU DOMAINE RAPET PERE ET FILS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du Paulant, Pernand-Vergelesses (21420) | PC Locaux | AK594 | 2 350 m² | 132 m² | 2024/12/17 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 17 Rue Du Paulant, Pernand-Vergelesses (21420) | PC Locaux | AK594 | 2 350 m² | 197 m² | 2014/06/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
