SARL XV - Permis de construire et DP

Active
819194937 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/03/2016

Infos clés

Secteur

Services

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SARL XV

SARL XV est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chazey-Bons.

Profil et organisation

SARL XV est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 01300 à BRENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARL XV
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 81.30Z - Services d'aménagement paysager
SIRET du siège
Date de création
01/03/2016
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SARL XV

Activité d’urbanisme de SARL XV

SARL XV compte 2 autorisations recensées sur la période 21/03/2021 - 01/07/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL XV, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/03/2021 - 01/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SARL XV

2 autorisations sur la période 21/03/2021 - 01/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Chazey-Bons.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL XV dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse non renseignée, Contrevoz (01300) PC Logement AD127, AD129 125 m² 2023/07/01
En Penaye, Chazey-Bons (01300) PC Locaux 0C543 358 m² 2021/03/21

Répartition géographique des autorisations de SARL XV

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SARL XV

Sources des informations sur SARL XV

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL XV

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL XV ?
SARL XV est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL XV ?
Le profil de SARL XV recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL XV apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL XV concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL XV signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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