2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Permis de construire et DP
2
SARL DUCASSE FRANCE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Moustiers-Sainte-Marie.
SARL DUCASSE FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 04360 à Moustiers-Sainte-Marie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL DUCASSE FRANCE compte 2 autorisations recensées sur la période 20/05/2022 - 09/11/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL DUCASSE FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/05/2022 - 09/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Moustiers-Sainte-Marie.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL DUCASSE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Quinson, Moustiers-Sainte-Marie (04360) | PC Locaux | G1007, G1010 | 39 202 m² | 39 m² | 2023/11/09 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Saint Michel, Moustiers-Sainte-Marie (04360) | PC Locaux | G1007, G1010 | 39 202 m² | 942 m² | 2022/05/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
