2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
SARL DU PONT MOLLARD est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Bassens.
SARL DU PONT MOLLARD est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 73800 à La Chavanne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL DU PONT MOLLARD compte 7 autorisations recensées sur la période 25/02/2015 - 05/11/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL DU PONT MOLLARD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 25/02/2015 - 05/11/2024, réparties dans 5 communes, principalement à Challes-les-Eaux. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL DU PONT MOLLARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1019 Rue De La Martini Re, Bassens (73000) | PC Mixte | 0B2428, 0B614 | 1 532 m² | 2 138 m² | 2024/11/05 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 576 Chemin Des Teppes, Challes-les-Eaux (73190) | PC Mixte | 0H271 | 2 136 m² | 1 373 m² | 2023/12/06 |
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 576 Chemi Des Teppes, Challes-les-Eaux (73190) | PC Mixte | H144, H711 | 26 783 m² | 597 m² | 2022/09/07 |
| 9 Chemin De L Pervier, Aix-les-Bains (73100) | PC Logement | AI38 | 1 725 m² | 421 m² | 2022/06/28 |
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De L'entreprise, La Biolle (73410) | PC Locaux | 0B3469 | 1 668 m² | 516 m² | 2021/04/14 |
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Peyrouse, La Chavanne (73800) | PC Locaux | ZC3, ZC4 | 25 300 m² | 148 m² | 2015/02/25 |
1 à 6 sur 6 autorisations
1 autorisation sur la période 19/12/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Bassens. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1019 Rue De La Martiniere, Bassens (73000) | PD | B614, B2427 | 1 550 m² | 2019/12/19 |
5 communes - 1 département - 1 région
Bassens
2 autorisations
Challes-les-Eaux
2 autorisations
Aix-les-Bains
1 autorisation
La Biolle
1 autorisation
La Chavanne
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
