Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 18 Ru De La Gare, Bruyères-sur-Oise (95820) | PA | AB525 | 919 m² | 2018/10/16 |
SARL DOMUS - Autorisations d'urbanisme
Active
395043375
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 28/03/1994
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SARL DOMUS
SARL DOMUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bruyères-sur-Oise.
Profil et organisation
SARL DOMUS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 95260 à Beaumont-sur-Oise.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL DOMUS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 28/03/1994
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Autorisations d'urbanisme de SARL DOMUS
Activité d’urbanisme de SARL DOMUS
SARL DOMUS compte 2 autorisations recensées sur la période 16/10/2018 - 22/07/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL DOMUS, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
16/10/2018 - 22/07/2021
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de SARL DOMUS
1 autorisation sur la période 16/10/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Bruyères-sur-Oise. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de SARL DOMUS
1 autorisation sur la période 22/07/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Hénonville. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2021
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 21 Rue Bamberger, Hénonville (60119) | PD | D1244 | 134 m² | 2021/07/22 |
Répartition géographique des autorisations de SARL DOMUS
2 communes - 2 départements - 2 régions
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Régions les plus représentées
Demandeurs comparables à SARL DOMUS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
GEPHIMO
SIREN 408494870
Même département de siège
15 autorisations
13 PC
2 PA
CASA PROJET
SIREN 794217844
Même département de siège
10 autorisations
7 PC
1 PA
2 PD
TINBANE
SIREN 844784785
Même département de siège
8 autorisations
4 PC
3 PA
1 PD
OFFICE CONSULTANTS
SIREN 404213704
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PA
GLAD IMMOBILIER
SIREN 888555687
Même département de siège
7 autorisations
4 PC
3 PA
SERAPH IMMO
SIREN 918169525
Même département de siège
6 autorisations
3 PC
2 PA
1 PD
Sources des informations sur SARL DOMUS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL DOMUS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL DOMUS ?
SARL DOMUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL DOMUS ?
Le profil de SARL DOMUS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL DOMUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL DOMUS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL DOMUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable