SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE - Permis d'aménager

Active
450777974 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 16/10/2003

Infos clés

Présentation détaillée de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE

SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Montberon.

Profil et organisation

SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 82800 à NEGREPELISSE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/10/2003
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE

SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE compte 4 autorisations recensées sur la période 19/12/2014 - 12/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

19/12/2014 - 12/01/2026

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

4 communes

Permis d'aménager de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE

4 autorisations sur la période 19/12/2014 - 12/01/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Montberon.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Loriots, Nègrepelisse (82800) PA ZI714, ZI428 3 086 m² 2026/01/12
Adresse Non Renseignée, Montberon (31140) PA 2018/01/05
Route De Castelnau-Impasse, Ondes (31330) PA AA160, ZB48 6 080 m² 2016/08/18
La Prade, Saint-Étienne-de-Tulmont (82410) PA AM155, AM15 2014/12/19

Répartition géographique des autorisations de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE

Demandeurs comparables à SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE

Sources des informations sur SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE ?
SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE ?
Le profil de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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