Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Loriots, Nègrepelisse (82800) | PA | ZI714, ZI428 | 3 086 m² | 2026/01/12 |
SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE - Permis d'aménager
Active
450777974
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 16/10/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
4
Présentation détaillée de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE
SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Montberon.
Profil et organisation
SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 82800 à Nègrepelisse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 16/10/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE
Activité d’urbanisme de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE
SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE compte 4 autorisations recensées sur la période 19/12/2014 - 12/01/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
4
Période couverte
19/12/2014 - 12/01/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
4 communes
Permis d'aménager de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE
4 autorisations sur la période 19/12/2014 - 12/01/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Montberon.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Montberon (31140) | PA | — | — | 2018/01/05 |
Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Castelnau-Impasse, Ondes (31330) | PA | AA160, ZB48 | 6 080 m² | 2016/08/18 |
Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Prade, Saint-Étienne-de-Tulmont (82410) | PA | AM155, AM15 | — | 2014/12/19 |
Répartition géographique des autorisations de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE
4 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Montberon
1 autorisation
Nègrepelisse
1 autorisation
Ondes
1 autorisation
Saint-Étienne-de-Tulmont
1 autorisation
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
LYR FONCIER
SIREN 842441388
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PA
MAK'B CONCEPT
SIREN 989618186
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
CF HABITAT
SIREN 903088615
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
VETREM INVESTISSEMENT
SIREN 751721838
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
KARENINE
SIREN 903300838
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
SOCIETE DE RECHERCHES FONCIERES
SIREN 490379872
Même département de siège
4 autorisations
1 PC
3 PA
Sources des informations sur SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE ?
SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE ?
Le profil de SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL ARC EN CIEL PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable