2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
SANPAS 13 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gémenos.
SANPAS 13 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 13420 à Gémenos.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SANPAS 13 compte 2 autorisations recensées sur la période 08/11/2019 - 30/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SANPAS 13, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/11/2019 - 30/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Gémenos.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SANPAS 13 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Allee Andre Ampere, Gémenos (13420) | PC Locaux | BI53 | 15 281 m² | 937 m² | 2022/08/30 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Allee Andre Ampere Le Douard Ouest, Gémenos (13420) | PC Locaux | BI110, BI111 | 9 901 m² | 3 705 m² | 2019/11/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
