3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SAINT-JEAN DE PASSY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Paris.
SAINT-JEAN DE PASSY est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 75016 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAINT-JEAN DE PASSY compte 3 autorisations recensées sur la période 14/06/2023 - 20/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAINT-JEAN DE PASSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 14/06/2023 - 20/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Paris.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT-JEAN DE PASSY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 63 Rue Raynouard, Paris (75000) | PC Locaux | CD40, CD45 | 480 m² | 260 m² | 2024/11/20 |
| 62 Rue Raynouard, Paris (75000) | PC Logement | CJ28 | 2 174 m² | 121 m² | 2024/02/07 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 72 Rue Raynouard, Paris (75000) | DP Locaux | CJ6 | 7 606 m² | 6 m² | 2023/06/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.