SAINT DIZIER - REFERENCE - Permis de construire et DP

Cessée
803666908 Société civile immobilière Créée le 03/07/2014

Présentation détaillée de SAINT DIZIER - REFERENCE

SAINT DIZIER - REFERENCE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bettancourt-la-Ferrée.

Profil et organisation

SAINT DIZIER - REFERENCE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69680 à Chassieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SAINT DIZIER - REFERENCE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
03/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SAINT DIZIER - REFERENCE

Activité d’urbanisme de SAINT DIZIER - REFERENCE

SAINT DIZIER - REFERENCE compte 1 autorisation recensée sur la période 29/05/2015 - 29/05/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAINT DIZIER - REFERENCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/05/2015 - 29/05/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAINT DIZIER - REFERENCE

1 autorisation sur la période 29/05/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Bettancourt-la-Ferrée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT DIZIER - REFERENCE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de SAINT DIZIER - REFERENCE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAINT DIZIER - REFERENCE

Sources des informations sur SAINT DIZIER - REFERENCE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAINT DIZIER - REFERENCE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAINT DIZIER - REFERENCE ?
SAINT DIZIER - REFERENCE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAINT DIZIER - REFERENCE ?
Le profil de SAINT DIZIER - REFERENCE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAINT DIZIER - REFERENCE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAINT DIZIER - REFERENCE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAINT DIZIER - REFERENCE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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