2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SAINT BERNARD est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Etaux.
SAINT BERNARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74800 à La Roche-sur-Foron.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAINT BERNARD compte 2 autorisations recensées sur la période 27/04/2021 - 26/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAINT BERNARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 27/04/2021 - 26/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Etaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT BERNARD dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Etaux (74800) | PC Logement | 0C1897, 0C1902 | 1 244 m² | 284 m² | 2023/10/26 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin De Bellecombe Chez Mugnier, Etaux (74800) | PC Logement | 0C1899, 0C1898 | 4 530 m² | 241 m² | 2021/04/27 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
