RUBIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
922486485 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 22/12/2022

Infos clés

Siège

Paris (75)

Total autorisations

3

Permis de construire et DP

2

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de RUBIS

RUBIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Décines-Charpieu.

Profil et organisation

RUBIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RUBIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
22/12/2022
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RUBIS

Activité d’urbanisme de RUBIS

RUBIS compte 3 autorisations recensées sur la période 01/07/2024 - 18/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RUBIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

01/07/2024 - 18/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RUBIS

2 autorisations sur la période 01/07/2024 - 18/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Décines-Charpieu. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RUBIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Paul Bert, Décines-Charpieu (69150) PC Locaux AX589 426 m² 660 m² 2026/06/18
8 Rue Paul Bert, Décines-Charpieu (69150) DP Locaux AX163, AX439 84 540 m² 233 m² 2024/07/01

Permis d'aménager de RUBIS

1 autorisation sur la période 18/03/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Décines-Charpieu. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
8 Rue Paul Bert, Décines-Charpieu (69150) PA AX439, AX591 158 837 m² 2025/03/18

Répartition géographique des autorisations de RUBIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RUBIS

Sources des informations sur RUBIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RUBIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RUBIS ?
RUBIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RUBIS ?
Le profil de RUBIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RUBIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RUBIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RUBIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides