RUBIS - Permis de construire et DP

Active
828659250 Société civile immobilière Créée le 21/02/2017

Infos clés

Présentation détaillée de RUBIS

RUBIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Thibault-des-Vignes.

Profil et organisation

RUBIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 75008 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RUBIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
21/02/2017

Siège social

Permis de construire et DP de RUBIS

Activité d’urbanisme de RUBIS

RUBIS compte 2 autorisations recensées sur la période 18/10/2017 - 21/02/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RUBIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/10/2017 - 21/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de RUBIS

2 autorisations sur la période 18/10/2017 - 21/02/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Thibault-des-Vignes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RUBIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Ville Dessus, Valmeinier (73450) PC Logement B1006, B1010 414 m² 61 m² 2022/02/21
3 Rue Du Champ Pillard, Saint-Thibault-des-Vignes (77400) PC Logement AD13 2 365 m² 1 600 m² 2017/10/18

Répartition géographique des autorisations de RUBIS

2 communes - 2 départements - 2 régions

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RUBIS

Sources des informations sur RUBIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RUBIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RUBIS ?
RUBIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RUBIS ?
Le profil de RUBIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RUBIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RUBIS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RUBIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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