2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
RTP FRANCE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaune.
RTP FRANCE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 21200 à Beaune.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RTP FRANCE compte 4 autorisations recensées sur la période 09/05/2017 - 19/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RTP FRANCE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 09/05/2017 - 19/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Beaune.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RTP FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 73 Route De Beaune Zi Vignolles, Beaune (21200) | PC Locaux | AD89, DR74 | 30 236 m² | 200 m² | 2019/12/19 |
| 73 Route De Seurre Zone Industrielle Vignoles, Beaune (21200) | PC Locaux | AD89, DZ74 | 29 938 m² | 340 m² | 2019/03/01 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 73 Route De Seurre, Beaune (21200) | PC Locaux | DR74 | 29 938 m² | 124 m² | 2017/05/09 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
