RT+ - Permis de construire et DP

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401602750 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/07/1995

Infos clés

Présentation détaillée de RT+

RT+ est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Loray.

Profil et organisation

RT+ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25300 à PONTARLIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RT+
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/07/1995
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de RT+

Activité d’urbanisme de RT+

RT+ compte 3 autorisations recensées sur la période 04/11/2014 - 26/08/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RT+, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/11/2014 - 26/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de RT+

3 autorisations sur la période 04/11/2014 - 26/08/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Loray.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RT+ dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Paul Edouard Dubied, Pontarlier (25300) PC Locaux BM332 3 000 m² 454 m² 2025/08/26
Rue Des Ages De, Loray (25390) PC Locaux AA73, AA72 6 917 m² 1 788 m² 2020/11/26
12 Rue Des Ages, Loray (25390) PC Locaux ZI10, ZI16 881 m² 2014/11/04

Répartition géographique des autorisations de RT+

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à RT+

Sources des informations sur RT+

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RT+

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RT+ ?
RT+ est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RT+ ?
Le profil de RT+ recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RT+ apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RT+ concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RT+ signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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