ROUTHE - Permis de construire et DP

Active
480700525 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2005

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de ROUTHE

ROUTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Meljac.

Profil et organisation

ROUTHE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 12120 à MELJAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ROUTHE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/01/2005

Siège social

Permis de construire et DP de ROUTHE

Activité d’urbanisme de ROUTHE

ROUTHE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/07/2015 - 19/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ROUTHE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/07/2015 - 19/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de ROUTHE

2 autorisations sur la période 27/07/2015 - 19/01/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Meljac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUTHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Grascazes Hautes, Meljac (12120) PC Locaux AM171 3 476 m² 99 m² 2017/01/19
Grascazes Hautes, Meljac (12120) PC Locaux AM170, AM168 28 971 m² 180 m² 2015/07/27

Répartition géographique des autorisations de ROUTHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à ROUTHE

Sources des informations sur ROUTHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ROUTHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROUTHE ?
ROUTHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROUTHE ?
Le profil de ROUTHE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROUTHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROUTHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROUTHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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