2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
ROUSSEAU VANDIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bethon.
ROUSSEAU VANDIER est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 51260 à Montgenost.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ROUSSEAU VANDIER compte 2 autorisations recensées sur la période 04/09/2015 - 05/12/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ROUSSEAU VANDIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 04/09/2015 - 05/12/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Bethon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUSSEAU VANDIER dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Pl De L Eglise, Montgenost (51260) | PC Locaux | AB231 | 3 987 m² | 36 m² | 2015/12/05 |
| Le Haie Fourchue, Bethon (51260) | PC Locaux | ZE28 | 55 364 m² | 177 m² | 2015/09/04 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
