2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
1
ROUSSANNE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2017 : 2 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouans-Sartoux.
ROUSSANNE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06130 à Grasse.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ROUSSANNE compte 3 autorisations recensées sur la période 12/10/2015 - 21/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ROUSSANNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 15/06/2016 - 21/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROUSSANNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch De La Nartassiere, Mouans-Sartoux (06370) | PC Locaux | BC30, BC151 | 5 418 m² | 1 435 m² | 2017/12/21 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 352 Chemi De La Nartassiere, Mouans-Sartoux (06370) | PC Locaux | BC156, BC36 | 1 647 m² | 1 812 m² | 2016/06/15 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 12/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Mouans-Sartoux. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 352 Chemi De La Nartassiere, Mouans-Sartoux (06370) | PD | BC34 | 2 883 m² | 2015/10/12 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
