2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
ROSSMANN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Sainte-Croix-aux-Mines.
ROSSMANN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67730 à La Vancelle.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ROSSMANN compte 6 autorisations recensées sur la période 16/04/2014 - 16/05/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ROSSMANN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 16/04/2014 - 16/05/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Kintzheim. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ROSSMANN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Sainte-Croix-aux-Mines (68160) | DP Locaux | 0455, 0456 | 13 076 m² | 15 m² | 2019/10/15 |
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld La Vancelle, Kintzheim (67600) | PC Locaux | 2822 | 86 218 m² | 9 142 m² | 2014/09/15 |
| 6 Rue Du Moulin, Sainte-Croix-aux-Mines (68160) | PC Locaux | 4188, 4121 | 16 894 m² | 265 m² | 2014/04/16 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 autorisations sur la période 24/05/2018 - 15/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Croix-aux-Mines. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Moulin, Sainte-Croix-aux-Mines (68160) | PD | 0455 | 10 m² | 2019/10/15 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue Du Moulin, Sainte-Croix-aux-Mines (68160) | PD | 04130 | 649 m² | 2018/05/24 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
