Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Poinas, Villevocance (07690) | PA | A559, A681 | — | 2014/12/20 |
ROSOPOL - Permis d'aménager
Active
795131481
Société civile immobilière
Créée le 15/09/2013
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de ROSOPOL
ROSOPOL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villevocance.
Profil et organisation
ROSOPOL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 07100 à Saint-Marcel-lès-Annonay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ROSOPOL
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 15/09/2013
Siège social
Permis d'aménager de ROSOPOL
Activité d’urbanisme de ROSOPOL
ROSOPOL compte 1 autorisation recensée sur la période 20/12/2014 - 20/12/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour ROSOPOL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/12/2014 - 20/12/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de ROSOPOL
1 autorisation sur la période 20/12/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Villevocance.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de ROSOPOL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ROSOPOL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI AC2L
SIREN 535276265
Même département de siège
26 autorisations
26 PC
LOGIS HORIZON
SIREN 834495459
Même département de siège
15 autorisations
15 PC
SCI MIR
SIREN 487449464
Même département de siège
12 autorisations
6 PC
1 PA
5 PD
SCI A..M.H.
SIREN 492361167
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
SCI MATHILDA
SIREN 412027831
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SCI LE POMMIER
SIREN 322556317
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
Sources des informations sur ROSOPOL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ROSOPOL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ROSOPOL ?
ROSOPOL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ROSOPOL ?
Le profil de ROSOPOL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ROSOPOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ROSOPOL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ROSOPOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable