2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
3
ROBERT ET FILS PARTICIPATIONS est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rives-en-Seine.
ROBERT ET FILS PARTICIPATIONS est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 76490 à Rives-en-Seine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
ROBERT ET FILS PARTICIPATIONS compte 3 autorisations recensées sur la période 21/04/2016 - 19/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour ROBERT ET FILS PARTICIPATIONS, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 21/04/2016 - 19/08/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Rives-en-Seine.
3 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 86 Rue De L'oiseau Bleu, Rives-en-Seine (76490) | PD | AM47 | 1 152 m² | 2016/08/19 |
| 86 Rue De L'oiseau Bleu, Rives-en-Seine (76490) | PD | AM47 | — | 2016/04/21 |
| 86 Rue De L'oiseau Bleu, Rives-en-Seine (76490) | PD | AM47 | — | 2016/04/21 |
1 à 3 sur 3 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
