Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 466 Rue Des Mercieres, Rillieux-la-Pape (69140) | PD | CB211 | 26 782 m² | 2024/07/05 |
RHONE SAONE LEMAN II - Permis de démolir
Active
909545980
Société en nom collectif
PME
Créée le 20/01/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de RHONE SAONE LEMAN II
RHONE SAONE LEMAN II est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rillieux-la-Pape.
Profil et organisation
RHONE SAONE LEMAN II est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 69001 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RHONE SAONE LEMAN II
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/01/2022
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de démolir de RHONE SAONE LEMAN II
Activité d’urbanisme de RHONE SAONE LEMAN II
RHONE SAONE LEMAN II compte 1 autorisation recensée sur la période 05/07/2024 - 05/07/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour RHONE SAONE LEMAN II, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/07/2024 - 05/07/2024
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de RHONE SAONE LEMAN II
1 autorisation sur la période 05/07/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Rillieux-la-Pape.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de RHONE SAONE LEMAN II
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RHONE SAONE LEMAN II
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
STYLIMMO
SIREN 445100548
Même département de siège
57 autorisations
27 PC
29 PA
1 PD
CAPELLI PROMOTION
SIREN 432631471
Même département de siège
40 autorisations
39 PC
1 PA
SPECIFIQ'IMMOBILIER
SIREN 533061164
Même département de siège
32 autorisations
21 PC
9 PA
2 PD
FR IMMOBILIER
SIREN 533895199
Même département de siège
29 autorisations
12 PC
17 PA
PHOSPHORE AMENAGEMENT
SIREN 533764759
Même département de siège
27 autorisations
13 PC
14 PA
BV AMENAGEMENT
SIREN 750105264
Même département de siège
25 autorisations
1 PC
24 PA
Sources des informations sur RHONE SAONE LEMAN II
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RHONE SAONE LEMAN II
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RHONE SAONE LEMAN II ?
RHONE SAONE LEMAN II est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RHONE SAONE LEMAN II ?
Le profil de RHONE SAONE LEMAN II recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RHONE SAONE LEMAN II apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RHONE SAONE LEMAN II concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RHONE SAONE LEMAN II signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable