3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moulin-Neuf.
RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 11000 à Carcassonne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2024 - 15/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/03/2024 - 15/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Moulin-Neuf.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Terrie, Moulin-Neuf (09500) | PC Locaux | 0A1278, 0A1275 | 8 696 m² | 44 m² | 2025/10/15 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Roquetaillade-et-Conilhac (11190) | PC Locaux | — | — | 79 m² | 2024/03/20 |
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.