RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 - Permis de construire et DP

Cessée
200091254 Syndicat mixte fermé PME Créée le 01/01/2020

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11

RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2024 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Moulin-Neuf.

Profil et organisation

RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré à 11000 CARCASSONNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Sigle
RESEAU 11
Date de création
01/01/2020
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11

Activité d’urbanisme de RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11

RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 compte 2 autorisations recensées sur la période 20/03/2024 - 15/10/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

20/03/2024 - 15/10/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11

2 autorisations sur la période 20/03/2024 - 15/10/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Moulin-Neuf.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Terrie, Moulin-Neuf (09500) PC Locaux 0A1278, 0A1275 8 696 m² 44 m² 2025/10/15
Adresse Non Renseignée, Roquetaillade-et-Conilhac (11190) PC Locaux 79 m² 2024/03/20

Répartition géographique des autorisations de RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11

Sources des informations sur RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 ?
RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 ?
Le profil de RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RESEAU SOLIDARITE EAU 11 DIT RESEAU11 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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