2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.20Z - Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Siège
Permis de construire et DP
1
REGIE MUNICIPALE DU LAC DE LA MOSELOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saulxures-sur-Moselotte.
REGIE MUNICIPALE DU LAC DE LA MOSELOTTE est enregistré sous la forme juridique Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 88290 à Saulxures-sur-Moselotte.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE MUNICIPALE DU LAC DE LA MOSELOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 08/03/2017 - 08/03/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE MUNICIPALE DU LAC DE LA MOSELOTTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saulxures-sur-Moselotte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE MUNICIPALE DU LAC DE LA MOSELOTTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Des Amias, Saulxures-sur-Moselotte (88290) | PC Locaux | AL345 | — | 263 m² | 2017/03/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
