2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
REGIE INTERCOMMUNALE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bonneville.
REGIE INTERCOMMUNALE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX est enregistré sous la forme juridique Régie d'une collectivité locale à caractère industriel ou commercial, avec un siège déclaré 74130 à Bonneville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
REGIE INTERCOMMUNALE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX compte 2 autorisations recensées sur la période 13/10/2017 - 18/10/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour REGIE INTERCOMMUNALE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/10/2017 - 18/10/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Bonneville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à REGIE INTERCOMMUNALE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Grand Bois Nord, Saint-Pierre-en-Faucigny (74800) | PC Locaux | AA71, AA73 | 11 130 m² | 2 752 m² | 2017/10/18 |
| 434 Rue Des Ancolies, Bonneville (74130) | PC Locaux | AK1 | 27 353 m² | 265 m² | 2017/10/13 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
