RBS PATRIMOINE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
828179937 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 24/01/2017

Infos clés

Total autorisations

10

Permis de construire et DP

8

Permis de démolir

2

Présentation détaillée de RBS PATRIMOINE

RBS PATRIMOINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Pechbonnieu.

Profil et organisation

RBS PATRIMOINE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 31140 à Pechbonnieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RBS PATRIMOINE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
24/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RBS PATRIMOINE

Activité d’urbanisme de RBS PATRIMOINE

RBS PATRIMOINE compte 10 autorisations recensées sur la période 13/12/2017 - 18/11/2025, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RBS PATRIMOINE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

10

Période couverte

13/12/2017 - 18/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de RBS PATRIMOINE

8 autorisations sur la période 13/12/2017 - 18/11/2025, réparties dans 4 communes, principalement à Pechbonnieu. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RBS PATRIMOINE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Rue Des Paquerettes, L'Union (31240) PC Logement AP56 635 m² 199 m² 2025/11/18

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Av De Toulouse, Gratentour (31150) PC Logement AP93 2 731 m² 630 m² 2024/05/21

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Bis Imp Cabu, Pechbonnieu (31140) PC Logement AZ112 396 m² 118 m² 2023/07/18

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Ch De Novital, Saint-Jory (31790) PC Locaux AO227 1 583 m² 704 m² 2022/05/25

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Route De Bessieres, Pechbonnieu (31140) DP Locaux AT179 167 m² 120 m² 2021/01/22

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Route De Bessieres, Pechbonnieu (31140) PC Locaux AT16 — 755 m² 2017/12/13

Permis de démolir de RBS PATRIMOINE

2 autorisations sur la période 02/09/2020 - 16/11/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pechbonnieu. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Année

Trier par

2 autorisations

1 à 2 sur 2 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RBS PATRIMOINE

4 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RBS PATRIMOINE

Sources des informations sur RBS PATRIMOINE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RBS PATRIMOINE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RBS PATRIMOINE ?
RBS PATRIMOINE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RBS PATRIMOINE ?
Le profil de RBS PATRIMOINE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RBS PATRIMOINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RBS PATRIMOINE concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RBS PATRIMOINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides