Autorisations en 2019
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Quenegat, Gomené (22230) | PA | C291, C292 | — | 2019/09/02 |
RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT - Permis d'aménager
Active
405191933
Association déclarée
Créée le 12/06/1996
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT
RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gomené.
Profil et organisation
RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 92100 à Boulogne-Billancourt.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Sigle
- RPS
- Date de création
- 12/06/1996
Siège social
Permis d'aménager de RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT
Activité d’urbanisme de RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT
RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT compte 1 autorisation recensée sur la période 02/09/2019 - 02/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
02/09/2019 - 02/09/2019
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT
1 autorisation sur la période 02/09/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Gomené.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FREHA
SIREN 383349107
Même département de siège
36 autorisations
35 PC
1 PD
FONDATION PERCE NEIGE
SIREN 785041005
Même département de siège
29 autorisations
28 PC
1 PD
FRATERNITE SACERDOTALE SAINT-PIE X
SIREN 332911544
Même département de siège
17 autorisations
15 PC
1 PA
1 PD
ASSOC LES TEMOINS DE JEHOVAH
SIREN 785308685
Même département de siège
17 autorisations
8 PC
2 PA
7 PD
COMMUNAUTE DES JEUNES DE COURBEVOIE
SIREN 340317601
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
LA VIE AU GRAND AIR
SIREN 775683402
Même département de siège
16 autorisations
16 PC
Sources des informations sur RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT ?
RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT ?
Le profil de RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RASSEMBLEMENT PAR LE SPORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable