R S 2 - Permis de construire et DP

Active
451057269 Société civile immobilière Créée le 24/11/2003

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.20A - Location de logements

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de R S 2

R S 2 est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2019 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mallemoisson.

Profil et organisation

R S 2 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 04660 à CHAMPTERCIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
R S 2
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20A - Location de logements
SIRET du siège
Date de création
24/11/2003

Siège social

Permis de construire et DP de R S 2

Activité d’urbanisme de R S 2

R S 2 compte 3 autorisations recensées sur la période 21/11/2014 - 15/05/2019, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour R S 2, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

21/11/2014 - 15/05/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de R S 2

3 autorisations sur la période 21/11/2014 - 15/05/2019, réparties dans 2 communes, principalement à Mallemoisson.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à R S 2 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Ferdinand Lesseps Zone Industrielle St Christophe, Digne-les-Bains (04000) PC Locaux AZ923 2 727 m² 247 m² 2019/05/15
La Cornerie, Mallemoisson (04510) PC Locaux 0A904, 0A902 9 682 m² 360 m² 2014/11/21
La Cornerie, Mallemoisson (04510) PC Locaux 0A1259 2 520 m² 300 m² 2014/11/21

Répartition géographique des autorisations de R S 2

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à R S 2

Sources des informations sur R S 2

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur R S 2

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à R S 2 ?
R S 2 est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à R S 2 ?
Le profil de R S 2 recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes R S 2 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à R S 2 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à R S 2 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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