2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
QUALIS HABITAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Longevilles-Mont-d'Or.
QUALIS HABITAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25560 à Bannans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
QUALIS HABITAT compte 4 autorisations recensées sur la période 08/04/2019 - 13/07/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour QUALIS HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/04/2019 - 13/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Longevilles-Mont-d'Or.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUALIS HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Grande Rue, Les Gras (25790) | DP Logement | AC36 | 239 m² | 263 m² | 2023/10/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
