Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Hauteur Bellevue, Le François (97240) | PA | H431 | 3 870 m² | 2022/10/21 |
QUALIA - Permis d'aménager
Active
539479790
Société civile immobilière
PME
Créée le 02/01/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de QUALIA
QUALIA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le François.
Profil et organisation
QUALIA est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 97224 à Ducos.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- QUALIA
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/01/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de QUALIA
Activité d’urbanisme de QUALIA
QUALIA compte 1 autorisation recensée sur la période 21/10/2022 - 21/10/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour QUALIA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
21/10/2022 - 21/10/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de QUALIA
1 autorisation sur la période 21/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement au François.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de QUALIA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à QUALIA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCCV PROXIMA
SIREN 834075715
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
MADIPROM
SIREN 814668190
Même département de siège
10 autorisations
10 PC
SODIM CARAIBES
SIREN 529583221
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
SAS S12T INDUSTRIES
SIREN 789470069
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
LES COTTAGES DE L'ANSE 2.4
SIREN 841989346
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
AFFINE
SIREN 751048547
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
Sources des informations sur QUALIA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur QUALIA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QUALIA ?
QUALIA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QUALIA ?
Le profil de QUALIA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QUALIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QUALIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QUALIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable