QCM IMMOBILIER - Permis de construire et DP

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848325759 Société civile immobilière PME Créée le 02/01/2019

Infos clés

Présentation détaillée de QCM IMMOBILIER

QCM IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bois-d'Amont.

Profil et organisation

QCM IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 39220 aux Rousses.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
QCM IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/01/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de QCM IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de QCM IMMOBILIER

QCM IMMOBILIER compte 2 autorisations recensées sur la période 01/10/2019 - 10/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour QCM IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

01/10/2019 - 10/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de QCM IMMOBILIER

2 autorisations sur la période 01/10/2019 - 10/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Bois-d'Amont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QCM IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1277 Rue De Franche-Comte, Bois-d'Amont (39220) PC Logement AN384, AN383 13 316 m² 566 m² 2021/03/10
Chem Du Grand Cher, Les Rousses (39220) PC Logement AC359, AC357 723 m² 107 m² 2019/10/01

Répartition géographique des autorisations de QCM IMMOBILIER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à QCM IMMOBILIER

Sources des informations sur QCM IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QCM IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QCM IMMOBILIER ?
QCM IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QCM IMMOBILIER ?
Le profil de QCM IMMOBILIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QCM IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QCM IMMOBILIER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QCM IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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