PROMOTION FONCIERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
479404790 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/11/2004

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de PROMOTION FONCIERE

PROMOTION FONCIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rosières.

Profil et organisation

PROMOTION FONCIERE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 43120 à MONISTROL-SUR-LOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PROMOTION FONCIERE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
02/11/2004
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de PROMOTION FONCIERE

Activité d’urbanisme de PROMOTION FONCIERE

PROMOTION FONCIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/03/2013 - 22/03/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROMOTION FONCIERE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/03/2013 - 22/03/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de PROMOTION FONCIERE

1 autorisation sur la période 22/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Soleymieux. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROMOTION FONCIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Molley, Soleymieux (42560) PC Logement B1558 1 827 m² 169 m² 2015/03/22

Permis d'aménager de PROMOTION FONCIERE

1 autorisation sur la période 09/03/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rosières. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rte De La Ferrande, Rosières (43800) PA H606 2013/03/09

Répartition géographique des autorisations de PROMOTION FONCIERE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PROMOTION FONCIERE

Sources des informations sur PROMOTION FONCIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROMOTION FONCIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROMOTION FONCIERE ?
PROMOTION FONCIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROMOTION FONCIERE ?
Le profil de PROMOTION FONCIERE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROMOTION FONCIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROMOTION FONCIERE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROMOTION FONCIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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