2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de construire et DP
2
PROMOTION DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ornolac-Ussat-les-Bains.
PROMOTION DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 09400 à Ornolac-Ussat-les-Bains.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROMOTION DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2022 - 09/11/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMOTION DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 02/09/2022 - 09/11/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ornolac-Ussat-les-Bains.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROMOTION DEVELOPPEMENT CONSTRUCTION dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Des Thermes, Ornolac-Ussat-les-Bains (09400) | PC Locaux | B1399, B610 | 3 449 m² | 443 m² | 2024/11/09 |
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Des Thermes, Ornolac-Ussat-les-Bains (09400) | PC Locaux | B606 | 353 m² | 72 m² | 2022/09/02 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
