2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
PROMOCEAN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement La Rochelle.
PROMOCEAN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44500 à La Baule-Escoublac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PROMOCEAN compte 8 autorisations recensées sur la période 13/03/2013 - 10/08/2020, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PROMOCEAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 13/03/2013 - 10/08/2020, réparties dans 5 communes, principalement à La Rochelle. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROMOCEAN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 117 Rue Pasteur, Vert-Saint-Denis (77240) | PC Logement | BC444, BC445 | 2 470 m² | 1 145 m² | 2018/06/11 |
| 135 Rue De La Descenderie, La Rochelle (17000) | PC Logement | CN6 | 1 802 m² | 1 821 m² | 2018/01/29 |
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30 Rue De Port Haliguen, Quiberon (56170) | PC Logement | AX84 | 1 017 m² | 633 m² | 2016/11/03 |
| 2 Avenue Aristide Briand, Les Sables-d'Olonne (85180) | PC Logement | AP705 | 10 638 m² | 9 708 m² | 2016/07/01 |
1 à 4 sur 4 autorisations
1 autorisation sur la période 08/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Rezé. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Gabardiere/Rue De La, Rezé (44400) | PA | BC268, BC283 | 6 343 m² | 2019/04/08 |
6 communes - 5 départements - 4 régions
La Rochelle
2 autorisations
Quiberon
2 autorisations
Les Sables-d'Olonne
1 autorisation
Pornichet
1 autorisation
Rezé
1 autorisation
Vert-Saint-Denis
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
