PROMOBAT - Permis de construire et DP

Active
401680285 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 06/07/1995

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de PROMOBAT

PROMOBAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Clermont-Ferrand.

Profil et organisation

PROMOBAT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 63110 à BEAUMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PROMOBAT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
06/07/1995
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de PROMOBAT

Activité d’urbanisme de PROMOBAT

PROMOBAT compte 2 autorisations recensées sur la période 24/06/2013 - 06/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PROMOBAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/06/2013 - 06/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PROMOBAT

2 autorisations sur la période 24/06/2013 - 06/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Clermont-Ferrand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PROMOBAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33 Rue De Rivaly, Clermont-Ferrand (63100) PC Logement KR529 4 912 m² 573 m² 2022/04/06
29 Boule Gustave Flaubert, Clermont-Ferrand (63100) PC Locaux DX121 1 925 m² 1 704 m² 2013/06/24

Répartition géographique des autorisations de PROMOBAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à PROMOBAT

Sources des informations sur PROMOBAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PROMOBAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PROMOBAT ?
PROMOBAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PROMOBAT ?
Le profil de PROMOBAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PROMOBAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PROMOBAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PROMOBAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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