PREVOTAT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de PREVOTAT
PREVOTAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boux-sous-Salmaise.
Profil et organisation
PREVOTAT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21690 à BOUX-SOUS-SALMAISE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- PREVOTAT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/05/2003
Siège social
Permis de construire et DP de PREVOTAT
Activité d’urbanisme de PREVOTAT
PREVOTAT compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2018 - 04/03/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PREVOTAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de PREVOTAT
2 autorisations sur la période 21/02/2018 - 04/03/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Boux-sous-Salmaise.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PREVOTAT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Derriere La Ville, Boux-sous-Salmaise (21690) | PC Locaux | ZM13 | 19 920 m² | 374 m² | 2020/03/04 |
| Chem D Exploitation N 13, Boux-sous-Salmaise (21690) | PC Locaux | ZM13 | 19 920 m² | 998 m² | 2018/02/21 |
Répartition géographique des autorisations de PREVOTAT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à PREVOTAT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur PREVOTAT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.