POLE TOURNUS - Permis de construire et DP

Active
810543132 Société civile immobilière PME Créée le 25/03/2015

Infos clés

Présentation détaillée de POLE TOURNUS

POLE TOURNUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Tournus.

Profil et organisation

POLE TOURNUS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 25500 à NOEL-CERNEUX.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
POLE TOURNUS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
25/03/2015
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de POLE TOURNUS

Activité d’urbanisme de POLE TOURNUS

POLE TOURNUS compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2015 - 20/06/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour POLE TOURNUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2015 - 20/06/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de POLE TOURNUS

2 autorisations sur la période 27/05/2015 - 20/06/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Tournus.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à POLE TOURNUS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
N4 Av Av De Lattre De Tassigny Le Pas Fleury, Tournus (71700) PC Locaux AP317P 1 780 m² 300 m² 2016/06/20
Av De Lattre De Tassigny, Tournus (71700) PC Locaux AP317 1 535 m² 300 m² 2015/05/27

Répartition géographique des autorisations de POLE TOURNUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à POLE TOURNUS

Sources des informations sur POLE TOURNUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur POLE TOURNUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à POLE TOURNUS ?
POLE TOURNUS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à POLE TOURNUS ?
Le profil de POLE TOURNUS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes POLE TOURNUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à POLE TOURNUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à POLE TOURNUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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